LES HONORAIRES

Jacques Antoine - Avocat en droit fiscal à Rennes

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Nos honoraires sont calculés en fonction du temps passé ou au forfait, et peuvent comprendre également un honoraire de résultat en fonction de la complexité de la mission.

Temps passé


Nos honoraires sont calculés à partir d’une base horaire de 150 à 200€ HT, en fonction de la complexité du dossier.

Forfait


Si la mission nécessite une intervention ponctuelle, nous vous proposons un forfait d’honoraires personnalisé selon la difficulté du dossier.

Forfait de questions


Afin de vous conseiller en matière fiscale, la gestion de patrimoine ou toute autre question relevant du droit des affaires, nous vous proposons d’établir une convention de forfait de questions.

Abonnement annuel


L’établissement de vos déclarations fiscales comme le secrétariat juridique de votre société sont des missions récurrentes. Ces missions peuvent faire l’objet d’un abonnement annuel dont le montant est calculé en fonction de la nature et de la complexité de votre dossier.

Provision pour honoraires et frais


Le versement d’une provision d’honoraires initiale est exigible à l’ouverture du dossier. Le paiement préalable de cette provision est la condition de notre engagement à vos côtés. Si le dossier nécessite l’exécution de formalités, une provision pour frais est également exigée préalablement à l’engagement de la mission.

Conventions d'honoraires


Préalablement à l’engagement de notre mission, nous vous adressons une convention d’honoraires qui détaille la mission.

Transparence


Conformément à la déontologie de notre profession, nous nous engageons à vous remettre, à la fin de la mission, le compte détaillé des honoraires, émoluments tarifés, frais, débours.